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ACVC = Association Culturelle du Val de Channe

 
image ASSOCIATION
CULTURELLE DU
VAL DE
CHANNE
Association loi 1901 fondée
le 28 novembre 1998

STATUTS adoptés en assemblée générale en janvier 2005

ARTICLE 1 : FONDATION
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre « Association Culturelle du Val de Channe ».

ARTICLE 2 : OBJET DE L'ASSOCIATION CULTURELLE DU VAL DE CHANNE
L'objet de l'Association Culturelle du Val de Channe est de développer les activités culturelles et de loisirs, d'une part et de favoriser les manifestations les rencontres de la population bersacoise avec celles des communes voisines.

ARTICLE 3 : SIÈGE / DURÉE
Le siège social est situé à la mairie du Bersac. L'Association Culturelle du Val de Channe est constituée pour une durée illimitée.

ARTICLE 4 : COMPOSITION
L'Association Culturelle du Val de Channe est composée des membres actifs qui se sont acquittés de la cotisation annuelle.

ARTICLE 5 : RADIATION
La qualité de membre se perd, soit par décès, par démission volontaire ou par radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de cotisation ou pour motif grave mettant en cause l'intégrité matérielle ou morale de l'association ; l'intéressé sera invité dans ce cas par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 6 : RESSOURCES
Les ressources de l'Association Culturelle du Val de Channe comprennent :
- les cotisations de ses membres,
- les dons en nature et en espèces,
- les subventions d'État, et de toutes collectivités territoriales.

ARTICLE 7 : CONSEIL D'ADMINISTRATION
Le conseil d'administration est composé de six membres au moins et de douze membres au plus, élus parmi les adhérents lors de l'assemblée générale. Ce conseil se réunit autant de fois qu'il le jugera nécessaire.

ARTICLE 8 : BUREAU
Le conseil d'administration élit parmi ses membres un bureau composé de : - président,
- vice-président,
- secrétaire,
- secrétaire adjoint
- trésorier,
- trésorier adjoint

ARTICLE 9 : RENOUVELLEMENT
Les membres du conseil d'administration sont élus pour une année à chaque élection lors de l'assemblée générale, à la majorité des suffrages exprimés.
Le bureau se renouvelle chaque année à l'issue de la nouvelle composition du conseil d'administration. Les membres du conseil d'administration et du bureau sont rééligibles à l'issue de chacun de leurs mandats.

ARTICLE 10 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Elle comprend tous les membres à jour de leur cotisation pour l'année civile à laquelle les bilans font référence. Elle se réunit une fois par an, en début d'année civile. Elle délibère valablement quel que soit l'effectif des adhérents présents.
À cette occasion :
- seront assurées les élections des membres du conseil d'administration,
- sera entériné le montant de la cotisation proposée par le conseil d'administration,
- seront présentés rapports moral et financier.

 
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