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MENTIONS LÉGALES

À lire... et en prendre bonne note !

Remerciements sincères
Un merci particulier à Jean-Louis P. pour le travail de correction réalisé, à Pascal M. et Alain L. pour leur apport continuel de connaissances, ainsi qu'aux nombreux internautes rencontrés dans les forums (notamment pcastuces.com) pour leur aide précieuse.

Rappel du code pénal français sur le copyright :
La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que «les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinés à une utilisation collective» et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, «toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite» (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

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